- ANALYSE ET STRATEGIE FINANCIERE :
Mission d’analyse et d’assistance financière, budgétaire et comptable (analyse rétrospective, prospective financière, accompagnement à l’élaboration des budgets) :
Communauté de Communes Sisteronais-Büech (04-05-26)
Provence Alpes Agglomération (04)
Communauté de Communes du Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons (12)
Communauté de Communes Baronnies Drôme Provençale (26)
Commune du Thoronet (83)
Commune de Grimaud (83)
Commune de Digne-les-Bains (04)
Commune de Saint-Affrique (12)
Commune de La Salvetat sur Agoüt (34)
Commune de Vabres l'Abbaye (12)
Communauté de Communes Cœur du Var (83)
Communauté de Communes Montagne Haut Languedoc (34/81)
Communauté de Marvejols (48)
Etude et accompagnement en matière de compétences Eau, Assainissement et Gestion des eaux pluviales urbaines :
Lunel Agglomération (34)
Communauté de Communes Sisteronais-Büech (04-05-26)
Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez (83)
Communauté de Communes Cœur de Lozère (48)
Communauté de Communes Lodévois et Larzac (34)
Communauté de Communes du Gévaudan (48)
Commune de Vabres L'Abbaye (12)
Commune de La Salvetat-sur-Agoüt (34)
Etude d'harmonisation et d'optimisation du service Déchets - Mise en place de la redevance spéciale
Communauté de Communes Champsaur Valguademar (05)
Communauté d'Agglomération Sorgues du Comtat (84)
- ANALYSE ET STRATEGIE EN MATIERE DE FISCALITE ET DE DISPOSITIFS DE PEREQUATION DONT PACTES FINANCIERS ET FISCAUX :
Elaboration de Pactes financiers et fiscaux et outils afférents (DSC, Mutualisations, Fonds de concours...) :
Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup (34)
Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez (83)
Communauté de Communes Muse et Raspes du Tarn (12)
Communauté de Communes Montagne Haut Languedoc (34-81)
Communauté de Communes Baronnies Drôme Provençale (26)
Etude d’un passage à la FPU :
Communauté de Communes Cœur du Var (83)
Communauté de Communes Piège Lauragais (11)
Communauté de Communes du Pays Entre Loire et Rhône (42)
Communauté de Communes de Fayence (83)
Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez (83)
Communauté de Communes de Muse et Raspes du Tarn (12)
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon (04)
Communauté de Communes Thoré Montagne Noire (81)
Communauté de Communes Randon Margeride (48).
Simulations fiscales et accompagnement à l'optimisation des bases d'imposition, mise en place d'un observatoire fiscal :
Communauté de Communes du Bassin de Marennes (17)
Communauté de Communes du Pays de Falaise (14)
Communauté de Communes de l’ Ile d’Oléron (17)
Communauté de Communes Montagne Haut Languedoc (34)
Syndicat Mixte d'Aménagement de Jouarres (11)
Communauté de Communes Sisteronais-Büech (04/05/26)
Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez (83)
Communauté de communes du Pays de Fayence (83)
Diagnostic et pilotage des dotations et fonds de péréquation (DGF, dotation d'intercommunalité, FPIC) :
Communauté de Communes Coeur de Lozère (48)
Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez (83)
Communauté de Communes Randon Margeride (48)
Moussy Le Neuf (77)
Beauzelle (31)
Pibrac (31)
Issou (78)
Etrechy (91)
Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (91)
- ACCOMPAGNEMENT DES INTERCOMMUNALITES DANS LEURS EVOLUTIONS :
Etude et assistance en vue de l’adhésion ou du retrait d’une commune et conditions patrimoniales et financières en découlant :
Communauté de communes Thoré Montagne Noire (81)
Communauté de Communes Baronnies Drôme Provençale (26)
Communauté de Communes Cœur de Lozère (48)
Commune de Curbans (05)
Communauté de Communes Buëch Dévoluy (05)
Communauté de Communes Saint Affricain Roquefort Sept Vallons (12)
Etude et assistance au transfert (ou au retrait) de compétences (équipements culturels et sportifs, ZAE, accueils de loisirs et crèches, voirie…) :
Communauté de Communes du Haut Tolosan (31)
Communauté de Communes du Sisteronais Buëch (04-05-26)
Lunel Agglomération (34)
Provence Alpes Agglomération (04)
Communauté de Communes Cœur du Var (83)
Communauté de Communes Cœur de Lozère (48)
Communauté de Communes Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons (12)
Communauté de Communes Gorges Causses Cévennes (48)
Communauté de Communes du Piémont d’Alaric (11)
Communauté de Communes Minervois au Caroux (34)
Communauté de Communes Apcher Margeride Aubrac (48)
Etude et assistance dans le cadre d’un projet de transformation ou de fusion :
Communauté de Communes du Pays de Lunel (34) - Transformation en CA
Communautés de Communes Apcher Margeride Aubrac / Terres d’Apcher (48)
Communautés de Communes Cévenoles Tarnon-Mimente / Pays de Florac et Haut Tarn (48)
Communautés de Communes du Sisteronais / du Laragnais / La Motte du Caire Turriers / Ribiers Val de Méouge / Pays de Seyne / Vallée de l’Oule (04-05-26)
Communautés de Communes Asse Bléone Verdon / Moyenne Durance / Pays de Seyne / Duyes et Bléone / Haute Bléone (04)
Communauté de Communes de la Piège et du Lauragais (11)
Communautés de Communes du Pays Lauragais Audois (11)
Communauté de Communes Le Minervois / Haut Minervois /Piémont d’Alaric (34-11)
Communautés de Communes du Pays d’Urfé / de Balbigny / du Val d’Aix et d’Isable / du Pays entre Loire et Rhône (42)
Etude et accompagnement à la dissolution ou au retrait d’un syndicat :
Syndicat Mixte d’Aménagement et de Développement de la Basse Vallée de l’Aude (34-11)
SIVOM du Haut Gévaudan (48)
SIVOM de Saint-Alban (48)
Communauté de Communes du Gévaudan (48)
Provence Alpes Agglomération (04)
- CREATION DE COMMUNES NOUVELLES :
Communes d’Antonaves, Chateauneuf de Chabre et Ribiers (05)
Communes de Eyguians, Lagrand et Saint-Genis (05)
Communes de Bruis, Sainte-Marie de Rosans, Montmorin (05)
Communes de Saint-Christol, Saint-Sériès et Vérargues (34)
Communes de Abriès et Ristolas (05)